Mas Angelou, chambres d'hôtes à Maussane-les-Alpilles

Mentions légales

1 – Informations légales

Forme juridique : SARL Mas de la Colline
Adresse : 594 Petite route des Baux, 13520 Maussane-les-Alpilles
Email :
Directeur de publication : Fabrice Bouquet
Création graphique et développement du site internet : Catherine Pollaci
Hébergeur : OVH France , 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France
Crédits photos : Joey et Olaf

2 – Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables . Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site . 
L’utilisation du site www.masangelou.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites . Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière .
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs . Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la sarl Mas de la Colline, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.masangelou.com est mis à jour régulièrement par la sarl responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance .

3. Description des services fournis

Le site internet www.masangelou.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. La sarl Mas de la Colline s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. 
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript . Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site . De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour . Le site est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité . L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année . Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal www.masangelou.com et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur .

5. Propiété intelectuelle et contrefaçons

Tout le contenu de notre site, incluant, de façon non limitative, images, textes, vidéos, graphismes, animations, sons, etc., ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de notre entreprise à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à des sociétés partenaires. 
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6. Limitations de responsabilité

La SARL mas de la Colline agit en tant qu’éditeur du site et est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie . 
La SARL mas de la Colline ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet www.masangelou.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité .
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7. droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.masangelou.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de l’éditeur.